Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIO A AUVRAY-CATALA
Etablissements SA AUVRAY-CATALA86, avenue du Général Michel Bizot Paris 12e

Numéro de dépôt :
1750915
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/1999
PATIO A AUVRAY-CATALA de Etablissements AUVRAY-CATALA86

Présentation de la marque PATIO A AUVRAY-CATALA

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements AUVRAY-CATALA86 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIO A AUVRAY-CATALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements AUVRAY-CATALA86 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUCTION - France.

La marque PATIO A AUVRAY-CATALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIO A AUVRAY-CATALA est expirée depuis le 1 août 1999.

Etablissements AUVRAY-CATALA86 a également déposé les autres marques suivantes : A AUVRAY-CATALA , A AUVRAY-CATALA LIGNE SAYONARA


Etablissements SA AUVRAY-CATALA86, avenue du Général Michel Bizot Paris 12e - France


INDUCTION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12

Stores en matières textiles, tentes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).